Marque expirée - Marque en non vigueur

X-TRACOD
SIGNOPTIC TECHNOLOGIES Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3488444
Date de dépôt :
15/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
15/03/2017
X-TRACOD de SIGNOPTIC TECHNOLOGIES

Présentation de la marque X-TRACOD

Déposée le 15 mars 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIGNOPTIC TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « X-TRACOD »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIGNOPTIC TECHNOLOGIES domicilié(e) SAVOIE TECHNOLAC, 12 allée Lac de Garde,73370 LE BOURGET DU LAC - 73370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 189 208 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073,69301 LYON CEDEX 07 - 69301 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque X-TRACOD est expirée depuis le 15 mars 2017.

SIGNOPTIC TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : GENESIGN , SIGNOPTIC , (Marque figurative)


SIGNOPTIC TECHNOLOGIES Société par actions simplifiée - SAVOIE TECHNOLAC, 12 allée Lac de Garde,73370 LE BOURGET DU LAC - 73370 - France - SIREN 480189208


Cabinet BEAU DE LOMENIE - 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073,69301 LYON CEDEX 07 - 69301 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-33

Publication - Publication le 20 avr. 2007 au BOPI 2007-16

Appareils et instruments scientifiques. Logiciels (programmes enregistrés). Appareils pour l'analyse non à usage médical. Cartes à mémoire ou à microprocesseur. Cartes magnétiques. Cartes magnétiques d'identification. Circuits imprimés. Circuits intégrés. Disques compacts (audio-vidéo). Disques optiques compacts. Disques magnétiques. Disques optiques. Supports de données optiques. Supports de données magnétiques. Encodeurs magnétiques. Instruments et machines pour essai de matériaux. Etiquettes électroniques pour marchandises. Hologrammes. Imprimantes d'ordinateurs. Circuits imprimés. Appareils pour le traitement de l'information. Lecteurs (informatique). Lecteurs de codes à barres. Lecteurs de disques compacts. Lecteurs optiques. Appareils électriques de mesure. Instruments de mesure. Détecteurs de fausses monnaies. Appareils et instruments optiques. Programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables). Programmes d'ordinateurs enregistrés. Périphériques d'ordinateurs. Photocopieurs. Scanneurs (explorateurs) (informatique). Machines à voter. Appareils et instruments scientifiques pour analyser la structure des matériaux et les caractéristiques biométriques des êtres vivants. Appareils et instruments scientifiques pour stocker, numériser, transformer et/ou coder l'information issue de l'analyse de la structure des matériaux et des êtres vivants. Appareils et instruments pour protéger et/ou sécuriser des informations. Appareils et instruments scientifiques pour identifier et authentifier les matériaux et les êtres vivants.

Entretien et réparation des produits listés en classes 9 et 16.

Evaluations, estimations, recherches et rapports dans les domaines scientifiques et technologiques à savoir : expertises (travaux) d'ingénieurs. Etudes de projets techniques pour des tiers. Evaluations, estimations, recherches et rapports dans les domaines technologiques pour des tiers dans le domaine de la sécurisation d'échange d'information rendus par des ingénieurs. Analyse chimique. Authentification d'œuvres d'art. Reconstitution de bases de données. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Elaboration (conception) de logiciels. Services de dessinateurs pour emballages. Etudes de projets techniques. Expertises (travaux d'ingénieurs). Ingénierie. Installation de logiciels. Location de logiciels informatiques. Maintenance de logiciels d'ordinateurs. Essai de matériaux. Programmation pour ordinateurs. Recherches en physique. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Recherches techniques. Analyse de la structure des matériaux. Analyse des caractéristiques biométriques des êtres vivants. Numérisation, transformation, et/ou codage de données tirées de l'analyse de la structure des matériaux et des êtres vivants. Identification et authentification des matériaux et des êtres vivants. Sécurisation, protection d'information. Traçabilité des matériaux, des êtres vivants, des produits manufacturés, des documents et des activités (contrôles d'accès). Services techniques relatifs au contrôle d'accès (locaux, matériels).